BELLES et BIELLES de NORMANDIE
Présentation de la marque BELLES et BIELLES de NORMANDIE
Déposée le 10 juillet 2003 par l'association loi 1901 AMICALE BELLES ET BIELLES DE NORMANDIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BELLES et BIELLES de NORMANDIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-34 du 22 août 2003.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BELLES et BIELLES de NORMANDIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3236556.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BELLES et BIELLES de NORMANDIE est expirée depuis le 10 juillet 2023.
AMICALE BELLES ET BIELLES DE NORMANDIE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-51
Publication - Publication le 22 août 2003 au BOPI 2003-34
Inscription le 16 février 2012 - Changement d'adresse n°569742 - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-02-16
Renouvellement sans limitation le 22 avril 2013 n°2528080 - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-04-22